ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du compte rendu de la réunion du10 septembre 2024    
  • Décisions prises dans le cadre des délégations consenties au maire par le conseil municipal
  • Délibération acceptant le chèque de GROUPAMA pour le remboursement de la borne à incendie endommagée située au lieu-dit « Faubourg ».
  • Droit de Préemption Urbain sur la vente d’un bien sis à AILLAS au lieu-dit Aillas le Grand (consorts BEYRIE).
  • Droit de Préemption Urbain sur la vente d’un bien sis à AILLAS au lieu-dit Aillas le Grand ( bien appartenant à Mr CHEVALIER et Mme BRACONNIER )
  • Loyer du 15 rue d’Albret – BENTEJAC/DEVIGNE : Exonération du loyer.
  • Délibération concernant l’achat du terrain appartenant à Mr BORDES
  • Délibération concernant l’achat du garage appartenant à Mr BORDES
  • Révision du loyer de l’ADMR – Ajout de charges locatives à compter du 1er novembre 2024
  • Redevance pour occupation du domaine public 2024 par Orange (Réseau de télécommunications )
  • Redevance pour occupation du domaine public 2024 par RTE ( Réseau Transport Électricité)
  • SICTOM SUD GIRONDE: Choix du mode de collecte
  • Informations et questions diverses

Catégories : Non classé